Société canadienne do la pivoine
(revisé juin 2010)

Section A. Nom. L’organisation sera connue sous les noms de Canadian Peony Society/Société canadienne de la pivoine (ci-après appelée Société). La forme abrégée du nom de la Société sera CPS en anglais et SCP en français.

Section B. Énoncé de mission. En tant qu’organisation à but non lucratif, la mission de la Société est de promouvoir la culture et l'engouement pour les pivoines au Canada.

Section C. Activités. La liste d’activités suivantes permet à la Société de développer une présence à l'échelle nationale pour tous ses membres:
   a) encourager la collection et la reproduction de pivoines au Canada
   b) distribuer de l’information éducative sur la pivoine
   c) assembler et maintenir un registre de pivoines reproduites au Canada et de cultivars
       de collections variées au Canada (publiques, privées ou commerciales)
   d) produire et maintenir une liste de cultivars et d’espèces de pivoine disponibles dans
       les pépinières et organismes au Canada
   e) agir dans l’intérêt national en communiquant avec les agences ou ministères des
       gouvernements fédéral et provincial et en les influençant en ce qui a trait à la culture
       des pivoines
   f) développer un code officiel, approprié pour le pays, sur le jugement des pivoines
   g) s’entendre sur les qualifications des individus qualifiés à juger
   h) s’occuper promptement des idées nouvelles et des préoccupations des membres
   i) aider à bâtir et à développer des collections de pivoines dans les jardins botaniques de
      tout le pays
   j) donner une reconnaissance nationale appropriée aux obtenteurs de pivoines canadiens
      et aux autres Canadiens qui contribuent de façon exceptionnelle à la culture de la
       pivoine au Canada
   k) promouvoir la pivoine en présentant des pivoines et en écrivant sur le sujet pour les
       membres partout au pays, pour le public en général et pour les médias
   l)  promouvoir la pivoine en mettant en vente des racines de pivoine et des graines
       de pivoines reçues en dons
   m) améliorer et augmenter la culture et le développement de la pivoine en collaboration
        avec des organisations semblables d’autres pays.

ADHÉSION:

   a) Les types d’adhésion et les frais devront être établis par le conseil d’administration
       de la Société.
   b) Tous les membres en bonne et due forme auront le droit d’assister aux réunions, de
       participer aux activités et de recevoir tous les bulletins de la Société.
   c) Les adhésions sont en vigueur du 1er janvier au 31 décembre.
   d) Le conseil d’administration peut annuler la carte de membre de toute personne pour
       raison justifiée et se réserve le droit de rembourser ou non les frais d’adhésion.

CONSEIL D’ADMINISTRATION:

   a) Le conseil d’administration, ci-appelé le Conseil, sera composé du président, du
       vice-président, du président sortant, du trésorier, du secrétaire à l'adhésion et de
       5 directeurs représentant les régions de la Colombie-Britannique y inclus le Yukon,
       la région des Prairies y inclus les Territoires du Nord-Ouest, l'Ontario, le Québec
       y inclus le Nunavut, les provinces Maritimes y inclus Terre-Neuve & le Labrador;
   b) Les membres du Conseil doivent inclure le président, le vice-président, le trésorier
       et le secrétaire à l’adhésion.
   c) Le président, le vice-président et les directeurs doivent être élus sur une base annuelle
       à l’assemblée générale annuelle et leur terme durera jusqu'à ce que leurs successeurs
       soient élus à l'assemblée générale annuelle suivante.
   d) Au début de chaque nouveau terme, le Conseil devra nommer parmi les membres en règle
       de la Société, un trésorier et un secrétaire à l'adhésion qui demeureront en poste au bon
       vouloir du Conseil.
   e) Tous les membres du Conseil doivent être membre en bonne et due forme de la Société.
   f)  Les membres du Conseil ne reçoivent pas de salaire ni d’honoraires, mais ont le droit
       d’être remboursés pour des dépenses approuvées et documentées concernant les affaires
       de la Soc.
   g) Un membre de devra pas détenir le poste de président pour plus de deux termes
       consécutifs et est considéré inéligible à se présenter à ce poste pour au moins quatre
       années après avoir été président.
   h) Les directeurs et le vice-président peuvent rester en poste pour des termes consécutifs
       sans restrictions.
   i) Un membre du Conseil peut démissionner en tout temps en soumettant une démission
      par écrit au secrétaire à l'adhésion.
   j) Le Conseil devra agir pour la Société et de la part de celle-ci dans toutes les questions
      la concernant.

ARTICLE IV

RENCONTRES:

   a) Une assemblée générale annuelle devra avoir lieu à l’intérieur de la saison annuelle de
       floraison de la pivoine qui se produit généralement, mais sans s’y limiter, entre le 1er juin
       et le 15 juillet. Le Conseil devra décider de l’endroit et de la date d’une telle assemblée.
       Dix membres sont requis pour former quorum et une majorité simple est requise pour
       l’adoption de toutes propositions sauf pour des changements à la Constitution.
   b) Un préavis d’au moins trois semaines avant chaque assemblée générale annuelle devra
       être donné en indiquant l’endroit, la date et l’heure de l’assemblée, ainsi que l’ordre du
       jour, et cela, de façon appropriée.
   c) Les membres qui sont dans l’impossibilité d’assister à l’assemblée générale annuelle auront
       le droit de voter sur des points identifiés sur l’ordre du jour par une procédure déterminée
       par le Conseil avant le vote.
   d) Il pourrait y avoir d’autres assemblées générales prévues qui exigeraient l’adhésion totale
       si jugé nécessaire par le Conseil. Pour ces assemblées, les conditions mentionnées aux
       articles IV a. et IV b. seront exigées.
   e) Le Conseil devra se rencontrer au moins quatre fois par année, ou plus, si jugé nécessaire.
       Ces assemblées se tiendront par téléconférence, par courriel ou par toute autre forme de
       connexion Internet.

ARTICLE V

CHANGEMENTS À LA CONSTITUTION:

Les articles de la Constitution peuvent être annulés, modifiés ou ajoutés par un vote positif des deux tiers des membres présents à l’assemblée générale annuelle, à condition qu’il y ait quorum de 10 membres qui ne sont pas membres du Conseil. Un avis de tout changement à la Constitution doit avoir été distribué à tous les membres au moins trois semaines avant l’assemblée.

DISSOLUTION:

Au cas où il y aurait dissolution, tous les biens appartenant à la Société après le paiement des dettes, seront distribués sur une base pratique et juste à des sociétés d’horticulture à but non lucratif ou à des jardins publics régionaux où des collections de pivoines ont été gardées pour la Société, comme approuvé par le Conseil.

Règlements de la SOCIÉTÉ CANADIENNE DE LA PIVOINE